Conditions générales

Dernière mise à jour : 06/07/2026

1. Identité du prestataire

Hayet Academy est un service proposé en nom propre par Hayat El Jebbari (ci-après « nous », « notre »). Contact : manel.eljebbariii@gmail.com.

2. Acceptation

En utilisant notre site et en vous inscrivant à nos cours, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales.

3. Description du service

Nous proposons des cours de Coran et de langue arabe en ligne, en direct sur Zoom, en petits groupes. L'accès aux cours est réservé aux élèves inscrits et à jour de leur paiement.

4. Usage acceptable

Vous vous engagez à ne pas utiliser le service de manière illicite, frauduleuse, à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, ne pas partager vos accès, ne pas perturber la sécurité du service (logiciels malveillants, extraction automatisée, etc.).

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus pédagogiques, supports, marques et éléments du site restent notre propriété exclusive. Aucune reproduction ou redistribution n'est autorisée sans accord écrit.

6. Niveau de service

Nous mettons tout en œuvre pour assurer la continuité des cours, sans toutefois garantir un service ininterrompu ou exempt d'erreur. En cas d'annulation d'un cours de notre fait, celui-ci sera reporté.

7. Paiement et abonnement

Notre processus de commande est assuré par notre revendeur en ligne Paddle.com. Paddle.com est le Merchant of Record (revendeur officiel) pour toutes nos commandes. Paddle gère les questions client relatives à la facturation et traite les remboursements. Les conditions applicables à la vente figurent dans les Buyer Terms de Paddle.

8. Suspension et résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier l'accès au service en cas de manquement grave à ces conditions, de défaut de paiement, de risque de sécurité ou de comportement inapproprié envers les enseignants ou les autres élèves.

9. Responsabilité

Notre responsabilité est limitée, dans la limite autorisée par la loi, au montant des sommes effectivement versées par l'élève au cours des 12 derniers mois. Nous excluons toute responsabilité pour dommages indirects.

10. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.